Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made in Poitou-Charentes
ARIA POITOU CHARENTES, association

Numéro de dépôt :
3879634
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Made in Poitou-Charentes de ARIA POITOU CHARENTES

Présentation de la marque Made in Poitou-Charentes

Déposée le 7 décembre 2011 par la société ARIA POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Made in Poitou-Charentes »

Le déposant est la société ARIA POITOU CHARENTES domicilié(e) 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA POITOU CHARENTES, Mme. NATHALIE COURREGES domicilié(e) 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ARIA POITOU CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : MON CHOIX DONNE VIE AU POITOU-CHARENTES! , Produit Poitou-Charentes , Produit en Poitou-Charentes , MAISON L'HERMIONE , MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION! , Plaisir et nutrition


ARIA POITOU CHARENTES, association - 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 404315418


ARIA POITOU CHARENTES, Mme. NATHALIE COURREGES - 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592154 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.